1. Préambule
Ces Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site internet lewagonbar.com (ci-après le « Site »).
2. Acceptation des CGU
En accédant et utilisant le Site, vous acceptez de vous conformer sans réserve aux présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas accéder ni utiliser le Site.
3. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit et ouvert à toute personne souhaitant obtenir des informations sur lewagonbar.com. Nous nous réservons le droit de fermer ou de restreindre l’accès au Site pour quelque raison que ce soit et sans préavis.
4. Responsabilités
Le Site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu pour responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphiques, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le Site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Nous ne sommes pas responsables de la politique de confidentialité ou du contenu de ces autres sites.
7. Cookies
Le Site utilise des cookies pour assurer le bon fonctionnement de certaines fonctionnalités et pour mesurer sa fréquentation. En poursuivant votre navigation sur ce Site, vous acceptez l’utilisation de cookies.
8. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance de ces éventuelles modifications.
9. Durée et résiliation
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du Site.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation, la validité et les conséquences des présentes CGU et, à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.